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Diplômes d'études offerts

• doctorat

ÉDUCANADA

• Elligible

Type d'établissement et de loi

• Autorisé à accorder des diplômes d'études précis pour des programmes de formation précis.

Lois habilitantes générales

• Loi de 2000 favorisant le choix et l'excellence au niveau postsecondaire, L.O., chapitre 36
• Loi de 2000 favorisant le choix et l’excellence au niveau postsecondaire, Règlement de l'Ontario 279/02

Ontario

• Systèmes d'enseignement postsecondaire en Ontario
• Assurance de la qualité dans l'enseignement postsecondaire en Ontario
• Transfert de crédits et articulation en Ontario
• Cadre de qualifications en Ontario
• Diplômes d'études en Ontario

Ministère des Collèges et Universités, de l’Excellence en recherche et de la Sécurité de l'Ontario

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