Aperçu
Les établissements d'enseignement du Québec s'appuient sur la « cote R » pour les transferts entre les cégeps et les universités pour les personnes répondant aux critères d'admission et de transfert. Cette « cote de rendement au collégial » (cote R ou encore CRC) est une méthode statistique utilisée pour classer les résultats obtenus par les étudiantes et étudiants collégiaux dans leurs études au Québec et faciliter les processus de sélection pour l'admission. Elle débouche sur l'admission des étudiantes et étudiants au niveau de la deuxième année. Pour les transferts en provenance d'établissements autres que les cégeps, l'examen de la demande d'admission et des crédits se fait au cas par cas.
Le Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) a, par l'intermédiaire de ses registraires, mis au point un cheminement permettant aux étudiantes et étudiants de faire leurs études dans plus d'un établissement. Grâce au formulaire d'autorisation de transférer des crédits, les étudiantes et étudiants peuvent faire des recherches, examiner les programmes et demander l'autorisation de faire des études dans une autre université pendant l'année universitaire. L'Entente relative aux autorisations d'études hors établissement entre les universités du Québec (AEHE) permet aux étudiantes et étudiants inscrits dans l'une quelconque des universités de la province de suivre des cours dans une autre université du Québec, qui seront comptabilisés dans leurs crédits en vue de l'obtention du grade dans leur université d'origine s'ils les achèvent avec succès.
Universités et cégeps
Le Québec a de grands antécédents en matière de soutien aux transferts de crédits, avec son système de cégeps et la collaboration entre ces établissements, les universités et le gouvernement provincial. Le résultat en est que l'achèvement des études au niveau du cégep permet à l'étudiante ou à l'étudiant de s'inscrire directement en deuxième année à l'université au Québec. La transition entre le cégep et l'université peut se faire grâce à des équivalences régies par un protocole d'entente. Les programmes dits « DEC BAC » (diplôme d'études collégiales – baccalauréat) sont régis par des ententes spécifiques entre établissements d'enseignement et ils permettent aux étudiantes et étudiants d'obtenir plusieurs crédits universitaires pour leurs études collégiales. Ces ententes ne s'appliquent qu'aux cours techniques, parce que les cours de la filière générale sont des cours préalables à l'admission à l'université.
Les programmes collégiaux sont autorisés par le ministre et examinés individuellement par les collèges. Les demandes d'admission en cégep sont centralisées et traitées dans des centres régionaux à Montréal, à Québec et à Saguenay–Lac St Jean, afin de garantir qu'elles sont toutes traitées de façon uniforme à l'échelle provinciale. L'harmonisation des formations professionnelles et techniques relève d'ententes individuelles entre les collèges et les commissions scolaires. Ces ententes servent à harmoniser les programmes et à éviter d'avoir des matières faisant double emploi dans le secteur professionnel et technique, dans l'optique de faciliter la transition entre le secondaire et les programmes collégiaux.
Il existe de plus en plus d'équivalences entre les programmes collégiaux et les programmes universitaires, qui débouchent sur des passerelles « DEC BAC » (entre diplôme collégial et baccalauréat) dans les disciplines techniques. La plupart des universités ont également des mécanismes pour l'admission des étudiantes et étudiants ayant un DEC technique.
Il n'existe pas de guide provincial couvrant les équivalences ou les transferts en provenance d'autres établissements d'enseignement, mais les registraires des universités du Québec utilisent des ressources bien particulières pour déterminer les équivalences possibles. L'une de ces ressources est le Guide des niveaux de formation pour l'admission générale des candidats non québécois, publié sous les auspices du BCI. Ce sont les établissements d'enseignement du Québec (écoles, collèges et universités) qui ont pour responsabilité de s'occuper de la reconnaissance des formations effectuées dans d'autres pays.
Pour faciliter la mobilité des étudiantes et étudiants souhaitant changer d'université, les établissements peuvent reconnaître les études déjà faites dans le cadre d'un mécanisme pour les transferts de crédits entre universités reconnues, jusqu'à concurrence de deux tiers des crédits au maximum pour un programme donné, selon des politiques qui varient d'un établissement à l'autre. Comme les programmes eux mêmes varient d'un établissement à l'autre, les étudiantes et étudiants disposent également de plusieurs mécanismes, comme les dispenses et les cours de substitution. Ces mécanismes relèvent de la responsabilité de l'établissement d'accueil et du comité concerné qui est responsable des programmes. Les transferts ne sont pas automatiques.
Collèges et instituts privés subventionnés ou non subventionnés
Comme les programmes de ces établissements d'enseignement sont autorisés par le ministre, les transferts entre collèges relèvent de la responsabilité individuelle des établissements concernés.
Collaboration interrégionale
Les registraires des universités du Québec ont, par l'intermédiaire du BCI, apporté leur appui à l'initiative de réseau national MyCredsMC | MesCertifMC de l'ARUCC, qui assure la mise sur pied d'un réseau pancanadien d'échange de données et de documents pour les relevés de notes officiels et les diplômes d'études du postsecondaire, avec des « portefeuilles » virtuels pour les apprenantes et apprenants, en vue de faire progresser la mobilité des étudiantes et étudiants.
Ressources pour les apprenantes et apprenants
Révision exhaustive des informations: 2022